Webinaire ANS | Travaux sur la certification | Safety-II

La Forap présente au webinaire de l’Agence du numérique en santé

Catherine Pourin – Vice-présidente Forap

Le domaine 2 du programme CaRE1 porté par l’Agence du numérique en santé porte sur la stratégie de continuité et de reprise d’activité. Il s’intéresse donc à la capacité des établissements à maintenir ou à rétablir leurs activités essentielles en cas d’incident majeur, notamment d’origine cyber. C’est-à-dire : comment un établissement continue de fonctionner… même lorsque tout se dérègle. On ne parle plus seulement de sécurité des infrastructures, mais de sécurité des soins, de continuité pour les patients, et de robustesse des organisations face aux crises. Il s’agit d’une opportunité forte pour renforcer la coopération : entre les directions des systèmes d’information, les directions qualité, les coordonnateurs de la gestion des risques associés aux soins et les équipes de terrain. C’est un levier essentiel au bénéfice de la sécurité, attente légitime des patients.

Le programme peut mobiliser trois niveaux :

• la Forap, au niveau national, qui relaie et soutient les travaux CaRE. L'enjeu de mobiliser les plans de continuité (PCA) et de reprise d'activité (PRA) de façon transversale et interprofessionnelle a été clairement mis en exergue lors de la crise sanitaire de 2020 : elle nous a collectivement obligés, et en particulier au sein de la Forap, à proposer de nouvelles ressources transversales interrogeant vos organisations, vos circuits décisionnels et vos modes de coordination2;
• les SRA QSSP, au niveau régional, qui peuvent apporter un éclairage, une expertise, voire accompagner selon leurs programmes de travail et les organisations mises en place en lien avec leur Agence régionale de santé et Groupement régional d’appui au développement de la e-Santé (Grades) ;
• au niveau local, les directions qualité, les coordonnateurs de la gestion des risques associés aux soins (Cogras), les directions des systèmes d'information et les équipes métiers.

Ils contribuent à la mise en œuvre des PCA et des PRA en apportant chacun leur expertise méthodologique, leur vision transversale et leur capacité à mobiliser les équipes autour des organisations de continuité.

Cette articulation si importante au sein du domaine 2 est mise en avant dans le cadre des attendus du 6e cycle de certification HAS. Au cœur de tout cela, la donnée « patient » : son accès, sa continuité, sa réintégration, sa fiabilité. C’est un point véritablement critique pour la sécurité des soins mais aussi pour la préparation aux crises. Le PCA et le PRA sont des outils de gestion des risques a priori.

Par ailleurs, il est particulièrement intéressant d'observer que le modèle d'analyse des événements indésirables graves associés aux soins prend en compte l'enjeu du numérique. Le protocole de Londres, publié au début des années 2000 et à l’origine de la méthode ALARM, structure l’analyse systémique des événements graves. Il a fait l’objet d’une mise à jour en 20243. Il nous invite à regarder tout le système, et pas seulement l’acte individuel. Dans ce modèle, le système d’information est clairement identifié comme un facteur contributif : ergonomie, interfaces, ruptures fonctionnelles, qualité de la donnée, usage en situation dégradée. Le SI n’est plus un support technique : il devient un déterminant de sécurité.

Face à ces enjeux la Forap souhaite souligner l’importance de travailler étroitement avec les directions qualité et avec les Cogras.

Replay du webinaire à retrouver sur le site de l’Agence du numérique en santé : https://esante.gouv.fr/webinaires/programme-care-domaine-2-strategie-de-continuite-et-de-reprise-dactivite-un-domaine-entre-technique-et-qualite

Notes :

1- https://esante.gouv.fr/strategie-nationale/cybersecurite#:~:text=Le%20programme%20CaRE%20offre%20un,plus%20s%C3%BBr%20et%20plus%20r%C3%A9silient%20!
2- https://www.forap.fr/webinaire-retex-covid-19
3- Michel P, Staines A, Louiset M, Vincent C. Analyse systémique des événements indésirables associés aux soins : le Protocole de Londres 2024 – La méthode ALARM revisitée. Risques & Qualité. 2025;22(1):19-22. Doi : 10.25329/rq_xxii_1_michel.

Quoi de neuf du côté des travaux sur la certification des établissements de santé ?

Groupe certification – Forap

Depuis 2020, avec le lancement du 5e cycle de certification, le groupe Certification de la Forap conçoit et met à disposition de ses adhérents une large gamme de ressources pratiques pour accompagner les établissements de santé dans leur démarche d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins.

Des outils variés et opérationnels

Le groupe propose différents supports pour répondre aux besoins du terrain :

• Books Traceurs ciblés et Audits système
• Guides d’entretien Traceurs ciblés
• Outils d’appropriation du référentiel et d’observation
• Fiches repères
• Fiches mémos

Une approche renouvelée depuis 2020

L’évolution des méthodes d’évaluation et des exigences de la HAS a conduit à repenser l’accompagnement des établissements. Des fiches mémos ont ainsi été élaborées pour chaque critère impératif, offrant une lecture transversale et une mise en perspective concrète des attendus.

Vers le 6e cycle : continuité et complémentarité

La parution du référentiel V2025 s’inscrit dans la continuité du cycle précédent. Les fiches mémos existantes restent pleinement mobilisables et sont désormais complétées par les fiches pédagogiques HAS, enrichies d’une rubrique « Aide au questionnement » pour préparer efficacement les équipes à la visite de certification.

Des travaux tournés vers les sujets transversaux

Le groupe Certification poursuit ses travaux autour des grands axes de la qualité et de la sécurité des soins, à travers des fiches repères synthétiques (audit système, dynamique qualité, évaluation des pratiques professionnelles, etc.). Certaines thématiques nécessitant une approche spécifique, deux nouvelles ressources dédiées au secteur de la santé mentale seront prochainement publiées.

Comment y accéder ?

L’accès à ces outils se fait sur demande auprès de la SRA de la région dans laquelle exerce le professionnel. Ces ressources sont destinées à un usage par les professionnels de santé dans le cadre de leur activité au sein de leur établissement. Chaque SRA dispose de sa propre politique d’accès et peut en réserver l’utilisation à ses adhérents. Il est donc recommandé de se rapprocher directement de la SRA de sa région pour connaître les modalités précises d’obtention et d’utilisation de ces outils.

Les informations sont à retrouver sur le site de la Forap et des SRA QSSP : www.forap.fr

Apprendre des succès autant que des échecs : mise en œuvre de Safety-II à l’échelle régionale

QualiREL Santé – Pays de la Loire
Noémie Terrien

La qualité des soins et la sécurité des patients se concentrent habituellement sur la réduction des erreurs et des dysfonctionnements. L’analyse de leur survenue permet d’alimenter les plans d’actions dans une démarche d’amélioration continue des pratiques et des organisations.

Une vision complémentaire de cette approche est de considérer que les potentiels d’amélioration doivent s’appuyer sur le positif. Il s’agit d’identifier les pratiques mises en place par les professionnels et qui permettent que la grande majorité des prises en charge se déroule de façon sécuritaire. C’est ce que l’on appelle « Les succès »4.

Les expériences de mise en œuvre montrent que la valorisation des succès est complexe, notamment par les limites conceptuelles et théoriques de la démarche et le manque de guides ou outils concrets pour traduire les concepts de Safety-II en interventions opérationnelles efficaces.

QualiREL Santé, structure régionale d’appui à la qualité des soins et la sécurité des patients (SRA QSSP) en région Pays de la Loire, a souhaité lancer un projet régional pour évaluer la faisabilité de mise en œuvre du retour d’expérience sur les succès à l’échelle régionale. Afin de valoriser les pratiques de résilience des professionnels, ces derniers ont été invités à partager au travers de leur propre expérience de travail, la manière dont ils s’assuraient que le patient est protégé contre tout préjudice potentiel. La semaine de la sécurité des patients 2025 a été une opportunité de lancer le projet.

À partir des travaux RETIPS, une trame de questionnaire5 a été diffusée à l’ensemble des établissements de santé de la région, des structures médico-sociales impliquées dans les travaux de QualiREL Santé et les partenaires des soins de ville.

Au total, 35 équipes ont participé à la démarche6 :

• L’équipe de QualiREL Santé est en cours d’analyse de chaque remontée d’action afin d’identifier aux côtés des équipes l’opportunité de publier un retour d’expérience à l’échelle régionale.
• Les succès les plus remarquables feront l’objet d’une mise en lumière lors de webinaires programmés à leurs côtés sur toute l’année 2026.
• Un jury régional se réunit en janvier 2026 pour sélectionner le succès le plus inspirant et pédagogique qui servira au scénario du tome 9 de notre bande dessinée Histoires de patients.
• Afin d’entretenir la dynamique, un rituel d’appel à remontée des initiatives sera réalisé tous les trimestres auprès des professionnels à partir de janvier 2026.
• Force de cette expérience, le guide de mise en œuvre est en cours de mise à jour pour une mise à disposition auprès de l’ensemble des SRA QSSP.
• Une présentation de l’initiative régionale a été réalisée lors du webinaire national de la Forap portant sur le challenge sur les EIAS7.

• Page dédiée sur le site internet de QualiREL Santé : https://www.qualirelsante.com/2025/09/15/35-equipes-mobilisees-pour-valoriser-leur-succes-pour-la-securite-des-soins/

Notes :