En 2025, s’appuyant sur les réussites et optimisations à promouvoir, la HAS lance le 6e cycle de la certification des établissements de santé. Ce nouveau dispositif sera applicable aux visites d’établissements à compter du mois de septembre 2025.
Optimiser la démarche dans la continuité
Dans sa philosophie générale, le nouveau cycle qui va s’ouvrir capitalise sur la démarche précédente avec des ajustements destinés à faciliter encore sa mise en œuvre et son appropriation par les professionnels. Socle du dispositif de certification, le référentiel reste ainsi organisé selon les trois mêmes chapitres – l’établissement, les équipes de soins, le patient – avec un nombre d’objectifs cependant réduit et rééquilibré (4 objectifs par chapitre, soit 12 au total). Le nombre de critères est également réduit et leur rédaction optimisée. Largement maîtrisées, les cinq méthodes d’évaluation, dont celle du patient traceur, sont simplement ajustées. L’organisation des visites et les quatre niveaux de décision (établissement certifié avec mention, certifié, certifié sous conditions, non certifié) sont inchangés.
Renforcer les exigences sur des enjeux clés
Avec un taux de mortalité infantile de 4 pour 1 000 naissances vivantes en 2023, la France est l’un des pays européens les moins bien classés. La prévention des complications pendant la grossesse, l’accouchement et le post-partum doit être renforcée dans notre pays. Pour contribuer à assurer la sécurité des femmes et des nouveau-nés, le nouveau référentiel est plus exigeant sur la gestion des risques obstétricaux majeurs, la prise en charge du nouveau-né (prévention des infections, évaluation de ses fonctions vitales) et le projet de naissance et de parentalité.
Le développement de l’usage des dispositifs médicaux numériques, notamment ceux qui intègrent de l’intelligence artificielle, transforme profondément les soins, tout en présentant de nouveaux risques : attaques, pannes, fuites de données, biais algorithmiques, défauts de fiabilité… La HAS amplifie la stratégie commencée en 2024 de maîtrise des risques numériques pour intégrer les pratiques émergentes.
L’analyse annuelle par la HAS des événements indésirables graves liés à l’usage du médicament et les résultats du 5e cycle de certification témoignent de la persistance d’une maîtrise insuffisante des risques associés à l’usage des médicaments. Les objectifs et critères d’évaluation concernant ces pratiques sont donc revus, de l’approvisionnement à la dispensation des médicaments en passant par leur prescription.
S’adapter aux priorités de santé publique
La lutte contre l’antibiorésistance, les urgences et la psychiatrie constituent des priorités de santé publique unanimement reconnues. La certification a un rôle important à jouer dans leur prise en compte.