Le principe de précaution a envahi la sémantique du risque sanitaire. Prion, OGM, gaucho, légionellose, xenopi, canicule, radiothérapie, SRAS, grippe H5N1, grippe A H1N1… Toute menace justifie son invocation. La profusion des discours n’a pourtant pas clarifié la notion, ni accru son caractère opératoire.
Le principe de précaution est présenté sous de multiples visages. Il est tour à tour regardé comme un principe moral, une norme juridique, une obligation d’État ou un standard de comportement pour les acteurs économiques. Il est théorisé comme une méthode d’action rationnelle face au risque et, dans le même temps, dénoncé comme un réflexe d‘abstention forgé par nos peurs collectives. Il peut être analysé comme une règle moderne des procédures de choix dans une démocratie mais aussi comme l’expression médiatique d’un obscurantisme renaissant, d’une réaction anti-scientiste aux excès des pouvoirs technocratiques.
Dans son expression de bon sens, le principe de précaution énonce un précepte d’action. « Dans le doute, met tout en œuvre pour agir au mieux » rappelle le rapport des professeurs Viney et Kourilsky [1] qui lui a été consacré. Pourtant ce principe paraît bousculer les règles de l’action et de la responsabilité et remettre en question bien des aspects de nos processus de décision. Pour en mesurer la portée, il n’est pas inutile de revenir sur la dualité de ses origines juridiques et de s’interroger sur les ressorts de l’attitude de précaution sur le champ de la santé avant de tenter de dégager des composantes de l’obligation de précaution en santé publique.

Objectif. La revue de mortalité et morbidité (RMM) est une méthode d’évaluation de la qualité des soins souvent utilisée par les médecins. L’objectif de cette étude était de décrire l’implantation des RMM dans les services médicaux d’un centre hospitalier universitaire (CHU) et d’analyser leurs modalités de fonctionnement. Méthodes. Cette étude descriptive transversale, menée en juin 2007, comprenait un recensement des RMM par un questionnaire adressé à tous les praticiens responsables des structures médicales du CHU de Grenoble, des entretiens semi-directifs avec les praticiens responsables des RMM et l’analyse des documents produits dans le cadre de cette activité. Résultats. Sur 190 questionnaires, 105 ont été retournés et ont permis d’identifier 27 RMM : dix en médecine, neuf en chirurgie et huit en réanimation. On constatait une grande variabilité des modalités de fonctionnement des RMM. Les personnels paramédicaux étaient invités aux réunions dans la moitié des RMM et leur présence semblait influencer la nature des discussions, plus ouverte sur des problèmes d’organisation des soins. Les critères de sélection et le nombre de cas présentés en réunions influaient sur le temps consacré à l’analyse des défaillances. Les praticiens responsables considéraient que les RMM contribuent à l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et qu’elles ont un impact positif sur la cohésion de l’équipe.Conclusion. Le cadre méthodologique peu précis des RMM explique les variations d’organisation observées actuellement et justifie des recherches visant à identifier les modalités de fonctionnement qui optimiseraient l’impact des RMM sur la qualité et la sécurité des soins.
Mots-clés : Revues de Mortalité et Morbidité – Évaluation des Pratiques Professionnelles.

Selon l’Organisation mondiale de la santé (OMS), le nombre d’interventions chirurgicales réalisées chaque année dans le monde serait de 234 millions, soit une intervention pour 25 personnes. Dans les pays industrialisés, la mortalité en lien avec la chirurgie serait de 0,4 à 0,8 % et le taux de complications post-opératoires graves serait de 3 à 16 % – la moitié de ces complications sont considérées comme évitables [1]. C’est pourquoi, l’OMS a lancé un programme visant à réduire les taux de complications et de décès post-opératoires [2]. L’objectif de ce programme est de renforcer l’implication des équipes de soins en matière de sécurité au bloc opératoire, notamment en s’assurant de la réalisation optimale de l’intervention prévue (procédure, site…), en renforçant la sécurité anesthésique, en luttant contre les infections du site opératoire et en améliorant la communication au sein des équipes. L’outil choisi pour mettre en œuvre ce programme est bien connu des milieux industriels et aéronautiques : il s’agit d’une check-list.

Introduction. La surveillance des événements indésirables (EI) est un moyen efficace de prévention et de contrôle. La plupart des systèmes de surveillance des EI sont basés sur la déclaration des événements par les acteurs des soins. L’analyse des causes des EI par les équipes de soins fait partie du processus d’amélioration des pratiques professionnelles. En France, les EI sont insuffisamment déclarés. Cette revue bibliographique avait pour objectif d’identifier les causes de non-déclaration des EI et les méthodes utilisées pour les identifier. Méthode et résultats. La recherche bibliographique a été faite sur la base électronique PubMed, selon les mots-clés : « incident reporting », « adverse incident reporting » et « medical error ». Trois types d’études ont été retrouvées : les enquêtes par questionnaire, les entretiens semi-dirigés et les focus group. Les causes de non-déclaration ont pu être identifiées selon quatre axes : peur de la sanction, méconnaissance du système de déclaration de l’établissement, intérêt de la déclaration des EI non perçu dû surtout à un manque de rétro-information, et charge de travail trop lourde. Conclusion. La réalisation d’étude des freins à la déclaration des EI est la première étape d’identification et de hiérarchisation des problématiques afin de cibler les mesures d’amélioration de la déclaration.
Mots-clés : Affection iatrogénique – Erreur médicale – Gestion des Risques.

Objectif. Mettre en place un recueil systématique et exhaustif de tous les événements indésirables (incidents-accidents) en rapport avec la circulation extra-corporelle (CEC) au cours des interventions cardiaques. Mettre en place une saisie informatique en temps réel. Se servir de ces données dans le cadre de l’amélioration de la sécurité pour ce type d’intervention. Méthode. Après création d’une base de données des incidents-accidents possibles, organisation à partir de 2003 du recueil en salle d’opération. Stratification des événements en fonction de la gravité, évaluation des conséquences. Organisation des conduites à tenir en cas d’incident-accident et création de protocoles écrits de récupération informatisés et accessibles pendant l’intervention. Résultat. En 2006, possibilité de recueil annuel. Analyse systématique de tous les événements. Modification et amélioration continues des systèmes et des conduites. Utilisation routinière à partir de 2007. Conclusion. Le recueil systématique de tous les événements permet de garder une attention constante sur la sécurité au cours des CEC. L’analyse de tous les événements a permis une amélioration significative des circuits et des conduites. Il s’agit d’une étude continue et permanente qui se place dans le cadre plus large de l’amélioration de la qualité des soins et du fonctionnement des blocs opératoires.
Mots-clefs : Chirurgie cardiaque – Circulation extra-corporelle – Événements indésirables – Gestion des Risques.

De par son immaturité et son exposition aux gestes invasifs, le nouveau-né hospitalisé en néonatologie constitue une population à haut risque iatrogène. Les études récentes ont confirmé l’importance de la pathologie iatrogène chez le nouveau-né hospitalisé avec une incidence de 20 à 25 pour 1000 jours d’hospitalisation dont plus du tiers est grave. Les infections nosocomiales (IN), les lésions cutanées sont les événements iatrogènes (EI) les plus fréquents. Les IN et les événements respiratoires sont les plus sévères. Les événements médicamenteux et respiratoires apparaissent comme étant les plus évitables. Le principal facteur de risque de survenue et de gravité des EI est le faible poids de naissance. La majorité des systèmes de surveillance se basent actuellement sur un recueil prospectif, anonyme, volontaire et non punitif des EI. Ils permettent à la fois la détection des EI et l’évaluation secondaire des stratégies de prévention tout en sensibilisant le personnel à la pathologie iatrogène. Parce que la clé de la gestion du risque iatrogène est avant tout la mise en place d’une culture de la sécurité.
Mots-clés : Iatrogénie – Événements iatrogènes – Nouveau-né.

La clinique Saint Barnabé est spécialisée dans le traitement de l’alcoolisme et des addictions associées. Malgré la qualité de « Soins de suite et de réadaptation » de l’établissement, le sevrage de l’alcool doit le plus souvent être réalisé, selon un protocole conforme aux recommandations de la Haute Autorité de Santé appliqué depuis 1999. Dans un tiers des cas, le sevrage simultané des benzodiazépines est mis en place. Depuis 1997, la prévention des complications du sevrage est une préoccupation de la commission médicale d’établissement (CME). Depuis 2006, dans le cadre de la V2, la CME et l’équipe infirmière ont coopéré avec la cellule qualité avec l’objectif de réduire la fréquence des crises comitiales (CC) survenant dans le cadre du sevrage alcoolique. Avec la raréfaction des crises, nous avons choisi de les considérer comme des événements indésirables, témoin de la souffrance neuronale, ce qui permet un recueil exhaustif et interdit leur banalisation. Nous présentons ici l’historique de ce travail, l’organisation de l’établissement en tant qu’elle facilite la réduction effective du risque, les collaborations qu’il a mobilisées, les résultats sur l’incidence des CC dans l’établissement, le suivi et les améliorations depuis la V2.
Mots-clés : Alcoolisme – Crises épileptiques du Sevrage alcoolique – Embrasement – Amygdale – Benzodiazépines – Qualité des Soins – Études de Validation comme Sujet.

Un groupe de travail « identitovigilance » animé par le correspondant d’hémovigilance a été mis en place en 2007 sous l’égide du Comité des vigilances et des risques du centre hospitalier universitaire (CHU) de Saint-Étienne, suite à la réalisation d’audits sur l’identification des patients, au signalement d’incidents liés à des erreurs lors de transports ou de soins et à la constatation d’erreurs d’identification à l’entrée. Il s’agit d’un groupe pluridisciplinaire associant tous les secteurs du CHU et des représentants de l’Établissement français du sang (EFS), dont les travaux ont concerné : l’identification à l’entrée, avec une mise à jour de toutes les procédures de gestion d’identité, et l’organisation de la transmission d’information entre les différents responsables de la prise en charge des patients y compris l’EFS ; la gestion des identités particulières ; un essai de bracelet d’identification, débouchant sur la généralisation progressive de l’outil. Il est fondamental de souligner l’importance de l’effort de  communication fait autour de ce travail, qui a permis la compréhension et l’acceptation des nouvelles procédures et des bracelets par tous les secteurs. Les patients quant à eux sont sensibilisés à ce problème par  l’intermédiaire du livret d’accueil et par une large campagne d’affichage aux bureaux des entrées et dans les services.
Mots-clés : Identification – Identitovigilance – Bracelets – Sécurité.

Le secteur hospitalier, comme tout secteur d’activité est soumis à une multitude de risques mais la particularité de l’activité médicale place la sécurité des soins au cœur des dispositifs de gestion des risques. Parmi les risques liés aux soins, il en est un qui concerne tous les établissements, toutes les spécialités et de nombreux acteurs : c’est le risque d’erreur d’identité. L’évolution des technologies de l’information, l’augmentation du nombre de patients, de soins, d’interventions techniques et de documents les concernant a complexifié l’identification des patients dans les établissements de santé. Elle est devenue une problématique hospitalière importante en raison de la fréquence élevée [1-3] et de la gravité potentielle de ces erreurs [4-6]. Une identification sûre est une condition pour délivrer le bon soin au bon patient. Dès lors, une erreur d’attribution de soin est dangereuse. Les erreurs d’identité sont liées aux vulnérabilités du processus d’identification des patients. Elles sont considérées comme souvent évitables.

Assurance de RCP : La compagnie est tenue à garantir la faute de l’IADE intervenu sous la surveillance du médecin anesthésiste réanimateur
Chirurgie du canal carpien : Absence d’information sanctionnée sur les risques de la chirurgie sous endoscopie
Dégénérescence discale lombaire : Absence d’information non sanctionnée sur les risques de la nucléorthèse à l’Hexatrione
Chirurgie esthétique  : Décès du patient après hémorragie interne non diagnostiquée, non traitée
Opération de la cataracte sous AG : Intubation buccale à l’origine de la perte de dix dents supérieures, anesthésiste pas fautif
Chirurgie réfractive au laser  : Responsabilité pour faute du chirurgien
Secteur privé à l’hôpital public : Détermination du juge pour trancher le litige
Infections nosocomiales : La loi du 30 décembre 2002 n’est pas d’application rétroactive
Infections nosocomiales : La charge de la preuve incombe au patient
Infections nosocomiales : Un risque connu de complication ne peut constituer une cause étrangère
Infections nosocomiales : Un cabinet libéral de dermatologie n’est pas un établissement